Marque enregistrée - Marque en vigueur

ceptembre
JOEL DELAUNAY

Numéro de dépôt :
4420954
Date de dépôt :
18/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2028
ceptembre de JOEL DELAUNAY

Présentation de la marque ceptembre

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2018 par JOEL DELAUNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ceptembre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est JOEL DELAUNAY domicilié(e) 48 RUE DE LA TESNIERE - 41110 - POUILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOEL DELAUNAY, Monsieur THIERRY DELAUNAY domicilié(e) 48 RUE DE LA TESNIERE - 41110 - POUILLE - France.

La marque ceptembre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4420954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ceptembre arrivera à expiration en date du 18 janvier 2028.

JOEL DELAUNAY a également déposé les autres marques suivantes : TYDY THIERRY DELAUNAY WINEMAKER , CEPTEMBRE VENDANGES DE FRANCE , TYDY Thierry Delaunay , COULEURS DE LOIRE , L'esprit des Dames , JOEL DELAUNAY FRANCE , La Vignette , JOEL DELAUNAY FRANCE , LE GRAND BALLON


JOEL DELAUNAY - 48 RUE DE LA TESNIERE - 41110 - POUILLE - France


JOEL DELAUNAY, Monsieur THIERRY DELAUNAY - 48 RUE DE LA TESNIERE - 41110 - POUILLE - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.